Conditions Générales d'Utilisation et de Vente

Article 1 : Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation et de Vente (CGU/CGV) ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles la société NeomCare met à disposition de ses utilisateurs (ci-après "l'Utilisateur") le site et les services accessibles via NeomCare, et d'autre part, la manière par laquelle l'Utilisateur accède au site et utilise ses services.

Article 2 : Acceptation des conditions

L'accès et l'utilisation du site sont subordonnés à l'acceptation et au respect des présentes CGU/CGV. Pour l'Utilisateur, la simple visite du site NeomCare à l'adresse fournie constitue une acceptation de l'ensemble des conditions décrites ci-après.

Article 3 : Services Fournis et Avertissement Médical

NeomCare fournit des outils d'information basés sur l'intelligence artificielle (analyse de symptômes, de résultats de-prise de sang, suggestions de recettes, etc.).

AVERTISSEMENT : Les services, contenus et analyses fournis par NeomCare sont générés par une IA et ne remplacent en aucun cas un diagnostic, un avis ou une consultation médicale. Ils sont fournis à titre informatif. L'Utilisateur s'engage à ne jamais prendre de décision médicale basée sur les informations de NeomCare et à toujours consulter un professionnel de santé qualifié. La responsabilité de NeomCare ne saurait être engagée en cas de mauvaise interprétation ou d'utilisation des informations fournies.

Article 4 : Accès aux services

Le site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les coûts afférents à l'accès au service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à Internet, sont exclusivement à la charge de l'Utilisateur.

Certains services pourront être réservés aux Utilisateurs ayant souscrit à un abonnement payant, selon les modalités qui seront précisées sur le site le moment venu.

Article 5 : Tarifs et Conditions de Paiement (à venir)

L'utilisation des fonctionnalités avancées de NeomCare pourra être soumise à la souscription d'un abonnement payant. Les tarifs, les plans et les modalités de paiement seront clairement indiqués sur la page "Prix" du site. Les paiements seront sécurisés via notre partenaire Stripe.

Article 6 : Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site de NeomCare, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Article 7 : Limitation de Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à neomcareai@gmail.com.

Article 8 : Droit Applicable

Les présentes CGU/CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.